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Colasse face aux brevets de Signify, David contre Goliath ?

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Voici l’histoire peu ordinaire de Colasse, une entreprise belge de solutions d’éclairage LED pour les environnements complexes. 

Manuel Colasse

CEO

Colasse

Johannes Wohlmuth

Associé et Conseiller en brevets Senior

Calysta

En 2021, Colasse a dû faire face à l’entreprise Signify, leader mondial de l’éclairage, pour violation de brevet. « Ce qu’il s’est passé, c’est que leur plainte ne se concentrait pas sur nos solutions mais sur certains composants qu’on achetait auprès de grands noms de l’industrie, » explique Manuel Colasse, CEO de l’entreprise. « Notre entreprise fait de la création et de l’innovation sur base de technologies existantes. Une entreprise néerlandaise a acheté certains de nos produits, les a transmis à l’entreprise Signify qui les a décortiqués, et nous a ensuite envoyé cette plainte et demandé le paiement de frais de licence. »

Des conseils adaptés

Bien que l’approche de Signify puisse sembler déloyale, la multinationale est tout à fait dans ses droits : elle peut faire appliquer son droit de propriété intellectuelle à n’importe quel niveau de la chaine de valeur, allant du sous-composant au produit fini. Pour faire face à cette situation, Colasse a fait appel à Calysta – un cabinet de conseils spécialisé en propriété intellectuelle –, qui s’est chargé de défendre les droits de l’entreprise le mieux possible. « La solution pragmatique proposée par Calysta était de trouver un accord qui nous coûte le moins cher possible. C’est là que toute la valeur ajoutée du conseil en propriété intellectuelle vient dans la balance : on parvient à réduire l’exposition de l’entreprise à des droits et des frais de licence tout en ayant une couverture et une sécurité juridique la plus large possible », explique Manuel Colasse. 

Le conseil en PI parvient à réduire l’exposition de l’entreprise à des droits et des frais de licence tout en ayant une couverture et une sécurité juridique la plus large possible.

Pendant plus d’un an, Colasse et Calysta ont travaillé main dans la main pour finalement parvenir à négocier un accord équitable avec Signify. « Avant de vérifier si la violation du brevet est juste, il faut regarder les faits : souvent, il n’y a pas de réponse noire ou blanche, » ajoute Johannes Wohlmuth, Associé et Conseiller en brevets Senior au sein de Calysta. « Au lieu d’utiliser nos arguments pour défendre Colasse dans un litige couteux, nous les avons utilisés pour négocier et ainsi réduire les frais de licence pour notre client. Parfois, un bon deal vaut mieux qu’un long procès ». À la question « Qui, entre David et Goliath, remporte la bataille ? », M. Wohlmuth répond que les deux parties sont gagnantes : Colasse dispose d’une sécurité juridique pour un montant raisonnable, tandis que Signify acquiert un nouveau licencié. Chacun y trouve son compte ! 

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